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Le forum de la médiathèque associative de Mont Saint Aignan (76, agglomération de Rouen)
 
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 la loi, c'est aussi ça !!!

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Dadzou
Vincent
manthyz
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manthyz
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MessageSujet: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 12:54

etant un ancien de fac de droit ( oui je sais sa laisse des traces . . . et encore regardez maiky . . siffle ) en cherchant sur internet, je me suis rendu comte que de nombreuses lois, decrets, etc . . ( surtout au USA ) n'etaient pas abrogées alors qu'elles sont ... tres bizarres !!

voici un petit florilege des lois les plus . . . originales !!! good

Un éléphant ne peut être utilisé au labourage des champs en Caroline du Nord.

Les coiffeurs de Waterlo (Nebraska) doivent s'abstenir de manger crus ail, oignon,
et échalotte, de 7 h du matin à 7 h du soir, les jours ou ils ouvrent leur salon.

Aucune boisson alcoolisée ne doit être offerte à un élan à Fairbanks (Alaska).

Les membres du clergé ne sont pas autorisés à insérer des histoires drôles dans leurs sermons, dans le comté de Nicholas (Virginie Occ).

Une personne qui a ouvert une porte, quelle qu'elle soit, doit obligatoirement la refermer a Texarkana (Arkansas).

S'endormir dans une baignoire est illégal à Detroit (Michigan).

Entrer avec son cheval dans une taverne de Burns (Orégon) est permis mais le patron de l'établissement a le droit de réclamer au propriétaire de l'animal le prix d'une chope de bière supplémentaire.

Une femme de plus de 50 ans ne doit pas, dans le Dakota du Sud, recevoir la visite, à son domicile, d'un homme marié de plus de 20 ans, même s'il s'agit d'un livreur ou d'un employé des Postes.

Tout automobiliste roulant la nuit, sur une route secondaire de Pennsylvanie, devrait selon une loi datant du début du siècle, s'arrêter tous les 1600 mètres, lancer une fusée en l'air pour s'annoncer et attendre 10 minutes avant de repartir, pour être bien sur que la voie est libre...

Avant d'utiliser un piège à souris, dans deux villes de Californie, il faut s'être fait délivrer un permis de chasse.

Les animaux qui sortent seuls dans la rue, après le coucher de soleil à Berea (Ohio) doivent obligatoirement porter un feu rouge fixe à l'arriere.

merci a ce site pour ces perles

mais il en existe encore d'autres alors cherchez sur le net et faites nous profiter de vos trouvailles en matiere de lois bizarres !! good
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Vincent
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 16:08

Mais en France aussi on en a des comme ça non ? T'en connais pas ?
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Dadzou
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 16:10

ouaip ! la limitation de vitesste à 130 sur les autoroutes alors que ça passe très bien à 170 ! lol

dehors
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manthyz
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 18:51

Vincent a écrit:
Mais en France aussi on en a des comme ça non ? T'en connais pas ?

on doit en avoir, mais pas beaucoup !
la specificité americaine est que 50 constitutions d'Etats sa fait pas mal de lois bizarres potentiels, surtout quand on sait qu'en generl, ils s'agit de lois du debut du siecle mais qui n'ont jamais ete abrogées !





bon j'en ai trouvé une autre petite serie : et en plus y a pas de lois des usa cette fois !! good

France :

-De 8h à 20 h , 70% de la musique qui passent à la radio doit être de la musique française
-Il est illégal de s'embrasser sur les rails.
-Aucun cochon ne doit se faire appeller Napoleon par son propriétaire .
-A paris , une poubelle est considérée comme une arme mortelle

Canada :

-Si dans un comics , il y'a des actes illégaux , ce comic sera banni
-Il est illégal de faire de la sorcelerie
-Il est illégal de tuer une personne malade en les effrayants
-Les citoyens ne peuvent pas enlever leurs pansements publiquement .

A Montreal :

-The Queen Elizabeth Hotel doit nourir gratuitement votre cheval si vous louer une chambre .
-Vous ne pouvez pas laver votre voiture dans la rue


Royaume-Uni

-Le Dimanche , vous ne pouvez pas pecher le saumon .
-Il est illégal de boire si vous possedez une vache .
-Si quelqu'un frappe à votre porte et a besoin d'utiliser votre commode , vous devez le laisser entrer.

En Suisse :

-Alors que la prostitution est légale, il est illégal d'utiliser les services d'une prosituée .
-Il est illégal de repeindre sa maison sans permis de peindre et d'accord gouvernemental .



bientot, la loi contre les lois a la con . . . lol

Maïky 23/04 : Double post fusionné siffle
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Nico_RRRR
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 18:57

manthyz a écrit:
-Il est illégal de s'embrasser sur les rails.

Et ceux qui ont des appareils dentaires? Ils font comment?
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 19:00

Ils vont dans la taverne aux celibataires! hehehe
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 19:01

Nico_RRRR a écrit:
manthyz a écrit:
-Il est illégal de s'embrasser sur les rails.

Et ceux qui ont des appareils dentaires? Ils font comment?

et bah ils s'embrassent pas, c'est toujours sa de gagné comme temps pour le reste !! siffle
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 19:03

et bien maintenant, on sait pourquoi tu es célibataire ^^
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 19:07

Lunaewen a écrit:
et bien maintenant, on sait pourquoi tu es célibataire ^^

et oui, je sais, j'ai po d'appareil dentaire . . .

dehors
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 19:26

En France, il est encore écrit dans la loi que les femmes n'ont pas le droit de porter de pantalon.... mdr eek
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 19:29

deawen a écrit:
En France, il est encore écrit dans la loi que les femmes n'ont pas le droit de porter de pantalon.... mdr eek

en voila une loi qui est bien pour les pervers !! allez les nanas, toutes en jupes !!! Wink
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 20:58

ben euh, ca ne me changeras pas beaucoup ^^' (et puis techniquement une jupe si elle n'est pas trop courte c'est moins drole pour vous parce que vous ne voyez pas nos fesses lol )
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Yadynn
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 23:18

mort de rire Ah c'est bien rigolo tout ça ! Merci Manthyz j'ai bien rigolé !
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeMar 24 Avr 2007 - 0:36

manthyz a écrit:
-De 8h à 20 h , 70% de la musique qui passent à la radio doit être de la musique française
Oui d'ailleurs c'est plus précis que ça tout les chansons qui sont en anglais mais qui sont joué par des groupes français ne font pas partie du quota, c'est donc pour cela que des groupes comme Tahiti 80, Rhinocéros, Phoenix et d'autres marchent mieux à l'étranger que chez nous.
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeMar 24 Avr 2007 - 14:52

Yadynn a écrit:
mort de rire Ah c'est bien rigolo tout ça ! Merci Manthyz j'ai bien rigolé !

de rien !! good en fait, ce topic est une succursqlle du topic "humour", mais tout en etant veridique !!!

pour ceux qui maitrisent l'anglais, voici un site US qui recense certaines des meilleures bizzarreries americaines en matiere de lois good !!
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeMar 24 Avr 2007 - 15:02

j'avais entendu parler de trucs dans le genre aussi, genre interdiction de se promener avec un crocodile en laisse lol
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeMer 25 Avr 2007 - 17:36

allez, je vous propose une nouvelle petites series de lois vraiment tordues !!

-en Caroline du Nord, il est interdit de chanter faux
-au New Hampshire, on n'a pas le droit de battre la mesure dans un restaurant.
-à Cicero, Illinois, il est interdit de fredonner le dimanche.
-Dans le New-Jersey, il est interdit de boire bruyamment sa soupe,
-à Newark, on ne peut pas acheter de crème glacée après 18 heures, à moins d'avoir une ordonnance signée par son docteur.
-à Chicago, Illinois, il est strictement interdit de manger dans un endroit en feu.
-Dans le Massachusetts, on ne peut pas aller au lit sans avoir pris un bain
-En Floride, on ne peut pas se doucher nu
-Dans plusieurs villes (New-Orleans, Louisiane ; Memphis, Tennessee ; Waynesboro, Virginie par exemple), une femme n'a le droit de conduire une voiture que si son mari court devant le véhicule en agitant un drapeau rouge pour prévenir les piétons et les autres véhicules mort de rire mort de rire
-En Caroline du Nord, si un couple passe la nuit dans un hôtel en prétendant être mariés alors qu'ils ne le sont pas, ils deviennent automatiquement mariés.

alors, ils sont fort ses ricains, quand meme !! good
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeMer 25 Avr 2007 - 23:05

manthyz a écrit:
-En Floride, on ne peut pas se doucher nu

Faut mettre le maillot de bain avant?? hehehe Sympa celle-là Oo
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeMer 25 Avr 2007 - 23:12

c'est marrant, mais pour le quota de chansons françaises, j'ai toujours entendu parler de 40%... ça a changé depuis ? ce sont quoi tes sources ?
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeJeu 26 Avr 2007 - 4:22

Cf. le site du CSA pour le texte de loi et Legifrance pour vérifier que c'est bien à jour :
L'article 28-2 bis de la LOI 86-1067 30/09/1986 LOI DITE LEOTARD RELATIVE A LA LIBERTE DE LA COMMUNICATION modifiée a écrit:
La proportion substantielle d'œuvres musicales d'expression française ou interprétées dans une langue régionale en usage en France doit atteindre un minimum de 40 % de chansons d'expression française, dont la moitié au moins provenant de nouveaux talents ou de nouvelles productions, diffusées aux heures d'écoute significative par chacun des services de radiodiffusion sonore autorisés par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, pour la part de ses programmes composée de musique de variétés.

Par dérogation, le Conseil supérieur de l'audiovisuel peut autoriser, pour des formats spécifiques, les proportions suivantes :

- soit, pour les radios spécialisées dans la mise en valeur du patrimoine musical, 60 % de titres francophones dont un pourcentage de nouvelles productions pouvant aller jusqu'à 10 % du total, avec au minimum un titre par heure en moyenne ;

- soit, pour les radios spécialisées dans la promotion de jeunes talents, 35 % de titres francophones dont 25 % au moins du total provenant de nouveaux talents.

Plus d'infos sur le site du CSA pour ceux que ça intéresse...

Pour les autres cités, je fais mon juriste et donc mon obsédé textuel, mais sur quel fondement? Il y a tellement de légende urbaine en le domaine... Mais ça reste rigolo Smile

Sinon, j'ai trouvé en cherchant des références pour celles que Manthiz a citées :
Citation :
Depuis 1952, il est illégal d'atterir en soucoupe volante ou autre OVNI dans les vignes de Chateauneuf du Pape.
Corrigeons! Il y a un maire qui a pris un arrêté municipal interdisant aux soucoupes volantes de survoler sa commune. Cette arrêté a été annulé par le préfet. Mais la réelle motivation était politique de la part du maire, puisqu'à proximité se trouvait une base militaire où ils faisaient des tests sur de nouveaux prototypes d'avions de manière confidentielle, et il souhaitait leur indiquer son mécontentement de voir des prototypes dangereux passer au dessus de sa commune et de zones habitées.
Il n'empêche que c'est un classique du droit administratif, sorti en boutade régulièrement.

JBeuh, qui fait son juriste...
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeJeu 26 Avr 2007 - 11:07

merci pour ces éclaircissements, JBeuh ! jap
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeJeu 26 Avr 2007 - 13:34

enfin, de toute facon, rien que de penser a formuler un arrété comme ca, en se servant des extras-terrestres comme pretexte, ca montre que le maire a abuser du vin de sa ville !! ( faut dire que le chateauneuf du pape . . . soif )
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeVen 4 Mai 2007 - 11:20

allez une petite serie de lois vraiment bien tordues . . . lol

-A Ottumwa,dans l' Iowa, il est illegal pour toute personne de sexe masculin, a l'interieur des limites de la ville, de faire un clin d'oeil a toute personne de sexe feminin qu'il ne connait pas !

-A Los Angeles, en Californie, il est interdit de donner le bain a deux bebes dans le meme bain au meme moment.

-A Zion,dans l' Illinois, il est illegal pour quiconque de donner un cigare allume aux chiens, chats, ou tout autre animal domestique ou garde en tant qu'animal de compagnie.

-A Carmel, dans l'etat de New-York, il est interdit pour un homme de sortir en portant un veston et des pantalons qui ne sont pas coordonnes.

- A St-Louis, dans le Missouri, il est illegal de s'asseoir au coin d'une rue de la ville et de boire de la biere a meme un seau.

-A Hartford, dans le Connecticut, Il est interdit de traverser la rue en marchant sur les mains.

-A Oxford, dans l' Ohio, Il est illegal pour une femme de se deshabiller en se tenant devant la photo d'un homme. ( dommage pour vous les filles !! mort de rire )

-A Carrizozo, au Nouveau-Mexique, Il est defendu pour une femme de sortir en publique sans s'etre prealablement rasee, incluant les jambes et le visage. mort de rire mort de rire mort de rire

-En 1897, l'Assemblee Generale de l'Indiana edicta un projet de loi portant la valeur de "pi" de 3,14 a 4. Ceci eut pour effet que tous les calculs mathamatiques de l'Indiana devinrent faux et que, par exemple, une pendule prenait 15 minutes de retard par heure

et apres, faut pas se demander pourquoi les americains sont si . . . etranges !! gargl2
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeVen 23 Nov 2007 - 11:23

il n'y a pas qu'au USA ou les textes de la sont bizarre ... on maire vient de prendre un arrété municipal interdisant aux habitants de sa commune ... de mourir !! gargl2

en effet, y a plus assez de place dans le cimetiere local !! ^^'
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitimeVen 23 Nov 2007 - 12:24

D'où l'expression "Aller se faire pendre ailleurs";
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MessageSujet: Re: la loi, c'est aussi ça !!!   la loi, c'est aussi ça !!! Icon_minitime

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