Billets d'humeur [+ live at ze local]

Il est 8h08, il est l'heure d'aller voter, j'écoute Deftones (The Chauffeur) en ce dimanche matin, les voisins doivent apprécier

Bonne journée tout le monde

Live at ze local!

Vu que je dois rester pour assurer une perm (dans l'attente d'un hypothétique adhérent) pendant que Maïky me fait partager la beauté du Droit, j'en profite pour bosser (on aura tout vu ).
J'ai mis du Sigur Ros, c'est tout doux ça permet de travailler et:

Mickaël a écrit:

Ca ressemble à du Radiohead!

Live at ze local, Nico RRRR vient de partir, j'ai eu la joie de lui laisser le pc cet aprèm, ce qui a eu le don de me faire bosser (et vive la responsabilité sans faute de l'administration, les sources rentrent enfin, ça s'annonce pas trop mal pour cette matière qui me plait de + en +... )

Bon du coup là je sature, le mal de crâne est pas loin, pi fait chaud au local

il faut un minimum de temps pour bien bosser son droit . . . ou pas !!

manthyz a écrit:

il faut un minimum de temps pour bien bosser son droit . . . ou pas !!

D'ailleurs j'y retourne, les finances publiques m'attendent (mais là je m'arrêterai à 30 pages, mon mal de crâne vient juste de passer )

Maïky a écrit:

Live at ze local, Nico RRRR vient de partir, j'ai eu la joie de lui laisser le pc cet aprèm, ce qui a eu le don de me faire bosser (et vive la responsabilité sans faute de l'administration, les sources rentrent enfin, ça s'annonce pas trop mal pour cette matière qui me plait de + en +... )

Bon du coup là je sature, le mal de crâne est pas loin, pi fait chaud au local

Note : si tu as besoin d'aide sur du droit public, n'hésites pas à me demander

JBeuh, qui s'extirpe de la liberté d'expression en Amérique du sud...

JBeuh a écrit:

Maïky a écrit:

Live at ze local, Nico RRRR vient de partir, j'ai eu la joie de lui laisser le pc cet aprèm, ce qui a eu le don de me faire bosser (et vive la responsabilité sans faute de l'administration, les sources rentrent enfin, ça s'annonce pas trop mal pour cette matière qui me plait de + en +... )

Bon du coup là je sature, le mal de crâne est pas loin, pi fait chaud au local

Note : si tu as besoin d'aide sur du droit public, n'hésites pas à me demander

JBeuh, qui s'extirpe de la liberté d'expression en Amérique du sud...

Merci !
Là il me reste un sujet à traiter, sinon le reste du programme est bien revu :

- L'administration peut-elle disposer d'un pouvoir discrétionnaire ?
(Avec en angle d'approche conseillé : "Le contrôle des motifs en zone de discrétionnarité")

Ne m'aide pas, le but est que j'arrive à gratter quelques points pour compenser les autres matières (sauf les finances et les grands systèmes juridiques étrangers, ça passe bien)

comprends rien...

t'es pas le seul

Non mais c'est quand même intéressant le droit, je suis sûr qu'une personne qui est vachement calée peut se faire de l'argent facilement. Maïky m'a appris que les commerçants proche des travaux du TEOR auraient pu demander un dédommagement pécunier. Hé Ben! peut-être que c'est aussi possible pour les riverains?

Si c'est le cas je pense que je pourrais avoir une sacrée montagne de billets, un an de dérangement du lundi au vendredi.

Nico_RRRR a écrit:

Maïky m'a appris que les commerçants proche des travaux du TEOR auraient pu demander un dédommagement pécunier.

Faut pas trop rever, j'ai connu quelqu'un qui avait une boutique rue jeanne d'arc qui faisait des millions de francs de bénéfices tous les mois et qui a du déposer le bilan en quelques mois à cause des travaux du métro... le dédommagement est ridicule, plus symbolique qu'autre chose, il n'a meme pas suffit a ce qu'il puisse louer un autre local...

Maïky a écrit:

Là il me reste un sujet à traiter, sinon le reste du programme est bien revu :

- L'administration peut-elle disposer d'un pouvoir discrétionnaire ?
(Avec en angle d'approche conseillé : "Le contrôle des motifs en zone de discrétionnarité")

Ne m'aide pas, le but est que j'arrive à gratter quelques points pour compenser les autres matières (sauf les finances et les grands systèmes juridiques étrangers, ça passe bien)

Hum... je vais donc bien ne pas t'aider sauf si tu me demandes une chose précise. Je ne veux pas te sucrer ton travail, hein

Dadzou a écrit:

comprends rien...

Pour ceux qui ne comprennent pas, la question est en gros de savoir si :
* Est-ce que l'administration (donc les organismes étatiques et des collectivités territoriales pour faire simple) pourrait disposer d'une marge de manoeuvre dans ses décisions où elle n'a pas besoin de se justifier? Est-ce que l'administration peut accepter ou refuser telle ou telle chose sans dire pourquoi elle accepte ou refuse?
-> Exemple : est-ce que le CROUS pourrait avoir le choix de te donner ou de te refuser une bourse pour tes études, bien que tu remplisses les critères définis auparavant? Un peu comme une société privée peut embaucher une personne sur des critères qui lui sont propres sans avoir à s'en justifier.
* Quel est le pouvoir du juge dans le contrôle des actes de l'administration où on considère qu'elle a une liberté de manœuvres? Est-ce qu'il vérifie les raisons de l'action de l'administration ou est-ce qu'au contraire, il considère que dans ces situations, l'administration peut faire l'importe quoi?
-> Exemple : Ainsi, si la police décide de foutre en taule un type parce qu'elle le soupçonne de terrorisme, à quel point le juge va-t-il vérifier que c'est légal? Il va se contenter de remarquer que le gars à une tête d'arabe et donc que c'est un terroriste potentiel? Ou bien va-t-il demander qu'on lui montre que le nom du type est présent sur une liste de terroriste?

Ca vous parle plus là?

JBeuh, qui essaye de faire le plus grand public possible...

Nico_RRRR a écrit:

Non mais c'est quand même intéressant le droit, je suis sûr qu'une personne qui est vachement calée peut se faire de l'argent facilement. Maïky m'a appris que les commerçants proche des travaux du TEOR auraient pu demander un dédommagement pécunier. Hé Ben! peut-être que c'est aussi possible pour les riverains?

Il s'agit d'obtenir une responsabilité publique sans faute, pour rupture d'égalité devant les charges publiques. C'est-à-dire que certaines personnes supportent davantage de désagréments pour le bien de tous.
Alors, pour les riverains, ce serait éventuellement possible, sauf que : le fait d'avoir le TEOR qui passe en bas de chez soi, si c'était un dérangement pendant quelques mois (les travaux), ça va donner de la valeur à ton immobilier une fois le TEOR mis en fonctionnement. Donc le préjudice n'est pas démontré. En gros, pour un riverain, c'est quasi impossible sauf si tu as besoin de le vendre en toute urgence et qu'à cause des travaux, tu ne trouves pas de preneur au prix de l'immobilier avant les travaux - toutes choses égales par ailleurs. Et là encore, c'est pas automatique, hein!

Ben des iles a écrit:

Si c'est le cas je pense que je pourrais avoir une sacrée montagne de billets, un an de dérangement du lundi au vendredi.

Je ne pense pas, parce qu'il faut estimer ton préjudice. Et là, si c'est un dérangement, du genre : bruit ou trottoir pas agréable, ça ne suffira pas.
Par contre, on créerait à coté de chez toi une décharge municipale avec broyeur, itou, qui produirait une de ces odeurs si agréable au moins deux fois par semaine, tu serais vraisemblablement indemnisé. Mais une commission aurait probablement été mise en place par la collectivité afin d'éviter toute procédure contentieuse devant le juge. En gros, règlement à l'amiable.

Lunaewen a écrit:

Faut pas trop rever, j'ai connu quelqu'un qui avait une boutique rue jeanne d'arc qui faisait des millions de francs de bénéfices tous les mois et qui a du déposer le bilan en quelques mois à cause des travaux du métro... le dédommagement est ridicule, plus symbolique qu'autre chose, il n'a meme pas suffit a ce qu'il puisse louer un autre local...

Alors, premièrement, la difficulté en droit administratif, c'est que le juge ne peut pas te donner une réparation supérieure à ce que tu demandes. Si tu as fait une demandes faible, en te disant, ça au moins ça passera, le juge me donnera plus s'il estime que ça mérite plus, dommage. Ca peut marcher devant le juge civil ou pénal. Pas devant le juge administratif à qui c'est formellement interdit par la loi.
En second lieu, est-ce un dédommagement obtenu par la Commission de réparation ou par le juge? Dans le premier cas, il aurait pû contester la somme allouée devant le juge. Ensuite, il lui fallait démontrer l'existence du préjudice, la perte du chiffre d'affaire réel par rapport à son exploitation ultérieure. En gros, il faut démontrer un perte anormale et significative. Enfin qu'il existe bien un lien de causalité avec les travaux.
Enfin, je ne vais pas partir dans les détails.
Les dédommagements ne seront pas pharamineux dans tous les cas, s'ils sont accordés. Ils s'élèveront au mieux au manque à gagner, au pire au strict minimum démontré pour pouvoir survivre le temps des travaux. Et ça, c'est sans compter les frais d'avocats si tu as demandé de l'aide à un juriste...

Donc non, ce n'est pas Byzance, mais ça existe.


JBeuh, au passage...

Merci pour ces éclairements Jbeuh!

ouaip ! merci !

Oui merci bcp!

Live @t ze Local:

(et je suis tellement gentil qu'on pourra écouter autre chose que du post-rock )

Cool je viens ! (Genre je suis crédible, je l'ai mangé ce matin )

J'ai apporté le guide FNUC des festivals d'été à l'asso, histoire qui y ai pas que moi qui salive devant les supers programmations de certains festivals de France et d'Europe...

Live at ze local: (enfin plus trop) C'est la première fois que je voyais autant de surprise et d'étonnement dans le regard de Ben

Nico_RRRR a écrit:

C'est la première fois que je voyais autant de surprise et d'étonnement dans le regard de Ben

pourquoi, il t'a vu travailler ou réviser un cours ?

Bah déjà il m'a vu alors que je suis sensé être à Neufchatel en Bray dans mon bureau (et oui j'ai un bureau ).

Live at ze local, il fait un temps magnifique, je vais ptêtre dormir au local en fait...

(Z'avez caché les brownies dans quel pc hein ? C'est pour mon p'tit dej )

Un petit coucou du local